Informations sur le site Evolya

Droits de propriété intellectuelle et Conditions d’utilisation

Le site Evolya, hébergé par la société OVH SAS vise à présenter publiquement les projets informatiques, créations artistiques et articles du propriétaire du site. Dans cette optique, l’auteur publie des brèves, articles, documents, éléments graphiques ou toutes autres créations littéraires et artistiques au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, soumis à la législation sur le droit d’auteur.

Documents, articles et textes

Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres (directement visible ou invisible comme le code des pages) publiés dans le cadre du site Evolya et hébergés par OVH SAS sont la propriété de leurs auteurs respectifs et mis à la disposition du public, pour simple consultation. L’ensemble de cette production est donc protégé par les droits d’auteur.

La réutilisation de ces documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres est donc, par principe, strictement interdite sans l’accord exprès de leurs auteurs respectifs. Cependant, par exception, une reproduction partielle pourra être tolérées aux conditions suivantes :

  • Les auteurs respectifs des documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres reproduits seront informés de l’existence de la copie (communication de l’adresse URL de la page copiée et de la copie).
  • La reproduction ne pourra être que partielle ;
  • Il sera fait mention de manière explicite de la provenance exacte du document, article, texte, ou autres dupliqué en indiquant sur la copie l’adresse URL de la page copiée et/ou de la page d’accueil du site (http://blog.evolya.fr/) ;
  • L’auteur de la reproduction devra être identifiable, la copie devra être justement datée ;
  • Le nom de l’auteur original du contenu copié ne pourra en aucun cas être utilisé sur la copie au titre d’un quelconque soutient, sans l’autorisation expresse de ce dernier ;

Eléments graphiques et Interfaces

Au même titre que les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres, les éléments graphiques composant le site (interface graphique et illustrations) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisation des éléments graphiques créés dans le cadre du site Evolya, est donc strictement interdite sans autorisation préalable des auteurs.

Merci de garder en tête que les documents publiés dans le cadre du site Evolya le sont bénévolement dans le seul et unique but d’offrir au public un contenu de qualité. La plus élémentaire courtoisie veut donc que le temps investi et le travail des auteurs soient respectés.


Contact

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Autres informations légales

  • Le texte intitulé Droits de propriété intellectuelle et Conditions d’utilisation sur cette même page provient du site e-juristes.com.
  • Les magnifiques icônes qui ont le “style vista” proviennent du site http://www.vistaicons.com/ et sont la propriétés de leurs auteurs respectifs.
  • Les petites icônes très pratiques que j’utilise un peu partout sur mon site proviennent de la collection FAMFAM. Elles sont distribuées au publique sous la licence Creative Commons Attribution 2.5 License.

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
http://www.ovh.com/fr/support/documents_legaux/

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About the Author

Ted Marklor est un web designer, un web developer et un génie de la nature. Transcendant le web depuis bientôt 15 ans, Ted est une source d’inspiration et de conseil pour toute une génération de jeunes programmeurs. Le Web 2.0, c’est lui. Dans la vie, il aime aussi faire des avions en papier, s’inventer des pseudonymes et une vie de winner, et surtout parler de lui à la troisième personne. Ça se fait en ce moment sur les blogs…